Conditions Générales de Vente/ Bon de commande
Conditions générales de vente
/sites/default/files/lesdocuments/conditions_generales_de_vente_ae_marie.pdf
Anne-Emmanuelle MARIE est prestataire de formation, enregistrée sous le numéro 73460051046 auprès du préfet de région Midi-Pyrénées.
MODALITÉS D’INSCRIPTION
Toute inscription nécessite le renvoi du bon de commande, accompagné d’un chèque d’acompte de 50% à Anne-Emmanuelle Marie, 171 rue des abbés Gaillac et Roussel, 46000 CAHORS
OBLIGATIONS RESPECTIVES DES PARTIES
Dès réception du devis signé et confirmation de la mise en place du stage, deux exemplaires de la convention de formation sont adressés au client, avant le début de la formation. Un exemplaire de cette convention, doit être impérativement retourné au service administratif avant le début du stage.
Les formations se déroulant sur le site du client, ce dernier assure généralement les convocations de son personnel.
Une liste exhaustive de participants est communiquée à Anne-Emmanuelle MARIE 3 semaines avant le début de la session.
FACTURATION
Les prix par journée de stage ainsi que les frais kilométriques sont indiqués sur le devis fourni au départ, ainsi que sur le site Internet.
Ces tarifs ne sont pas assujettis à la TVA.
Le solde doit être réglé dès réception de la facture adressée au client à l’issue de la formation. Tout formation commencée est entièrement due.
REPORT OU ANNULATION
En cas de report ou d'annulation de l'entreprise à moins de 40 jours francs avant le début de la formation, l'organisme conservera à titre de dédommagement pour les frais engagés (art. L920-9) 30% du prix.
A moins de 20 jours francs et pendant la formation, toute annulation, absence imprévue ou abandon d'un participant sera facturé à 100%.
Toute inscription ou commande vaut acceptation des conditions générales de vente précisées ci-dessus
Anne-Emmanuelle MARIE [siret 79339736500024] - 171 rue des abbés Gaillac et Roussel 46000 CAHORS – Tél: 06-33-27-43-94
Site Internet:http://www.marieae.com/ Formation – Analyse des Pratiques Professionnelles – Accompagnement individuel
Prestataire de formation enregistré sous le numéro 73460051046 auprès du préfet de région Midi-Pyrénées
Bon de commande
Session intra muros
/sites/default/files/lesdocuments/bon_de_commande_ae_marie.pdf
DÉMARCHE
1- Après réception du devis, vérifiez la disponibilité du formateur pour le/les date(s) souhaitée(s)
2- Envoi du bon de commande afin de confirmer l'intervention avec l'acompte ou le paiement total
3- Une facture sera émise en fonction de votre choix quant au paiement
4- A la fin de la formation et sur demande, une copie de la feuille de présence vous sera remise
VOTRE CHOIX DE FORMATION
Titre:
Durée:
Dates:
Horaires:
Adresse:
Nombre de stagiaires:
Net à payer (cf. devis):
VOTRE ENTREPRISE
Dénomination sociale :
Adresse : Téléphone :
E-mail : N°SIRET:
Responsable Formation :
RÈGLEMENT DE LA FORMATION
□ directement par l’entreprise (rappel de l’adresse de facturation)
□ par un organisme collecteur
Nom : Interlocuteur :
Adresse :
Téléphone :
La signature de ce bon de commande vaut pour acceptation sans réserve des conditions générales de vente.
Ce document est à envoyer à
Anne-Emmanuelle MARIE, 171 rue des abbés Gaillac et Roussel, 46000 CAHORS
Anne-Emmanuelle MARIE [siret 79339736500024] - 171 rue des abbés Gaillac et Roussel 46000 CAHORS – Tél: 06-33-27-43-94
Site Internet:http://www.marieae.com/ Formation – Analyse des Pratiques Professionnelles – Accompagnement individuel
Prestataire de formation enregistré sous le numéro 73460051046 auprès du préfet de région Midi-Pyrénées